Les présentes Conditions générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits proposés par Me Time Aroma et conclues uniquement sur le site internet metime-aroma.com.
Le Client qui commande un produit proposé à la vente sur le site internet metime-aroma.com accepte pleinement et entièrement les présentes Conditions générales de Vente dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
- Produits
Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut préalablement à sa commande prendre connaissance sur le site Internet des caractéristiques essentielles des Produits proposés à la vente.
Les Produits proposés à la vente sur le présent site Internet à l’adresse metime-aroma.com constituent l’offre de Me Time Aroma. Cette dernière se réserve le droit de modifier à tout moment sa gamme de Produits.
2. Vendeur
Les ventes de produits sur le site metime-aroma.com sont effectuées par la société Me Time Aroma SASU au capital de 5 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Aix-en-Provence, sous le numéro 853 330 793 et dont le siège social est situé 190, rue Topaze – 13510 Eguilles – France.
3. Client
Me Time Aroma propose la vente de ses Produits sur le site Internet metime-aroma.com aux consommateurs disposant de la capacité juridique nécessaire à la passation d’une commande (ci-après « Client »). Me Time Aroma ne peut être tenue de vérifier la capacité juridique de chaque Client.
4. Tarifs
Le prix de vente des Produits indiqué en euros est celui en vigueur au moment de la passation de la commande. Ces prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés selon les modalités définies ci-après et tels qu’indiqués au Client avant la validation de la commande. Les prix sont affichés toutes taxes comprises.
Les offres présentées par Me Time Aroma sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
Pour commander, le paiement est immédiat et se fait par carte bancaire sur le site Internet.
Le Client a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d’éventuelles erreurs. A partir du moment où le Client confirme sa commande en cliquant sur l’icône [« confirmer votre commande »], il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans aucune réserve, le contenu et les conditions de la commande et en particulier les présentes Conditions générales de Vente, les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des Produits proposés à la vente et commandés par le Client.
La vente sera définitive au moment de la confirmation de la commande par le Client, sans préjudice de l’exercice par le Client de son droit de rétractation. Cette commande sera confirmée par Me Time Aroma par l’envoi d’un courrier électronique au Client.
Un second courrier électronique sera envoyé au Client lors de l’expédition de sa commande. Le Client est informé que les deux courriers électroniques seront adressés à l’adresse de messagerie électronique saisie par le Client au moment de son identification, préalablement à la passation de la commande. Aussi, en cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou de non-réception du message électronique de confirmation de commande, la responsabilité de Me Time Aroma ne saurait être engagée.
5. Livraison
Lieu de livraison : Me Time Aroma livre les colis en France métropolitaine (Corse inclus) et en Europe (Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Espagne (y compris territoires spécifiques Baléares, Canaries, Ceuta, Melilla), Portugal (hors territoires spécifiques), Royaume-Uni, Irlande, Italie, Danemark, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Bulgarie, Chypre, Croatie, Finlande, Grèce, Islande, Malte, Norvège, Roumanie).
Les Produits seront envoyés à l’adresse de livraison que le Client aura indiquée au cours du processus de commande.
La participation aux frais de livraison s’entend toutes taxes comprises (TTC) et varie selon les destinations.
Délai de livraison : Le délai de livraison pour la France est de 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande. Pour les autres pays, le délai indicatif de livraison est de 6 à 7 jours ouvrés. Le délai maximum est de 30 jours ouvrés (à titre indicatif délai moyen 5 jours).
Pour la Corse : le délai peut être allongé de 1-2
jours ouvrés.
Me Time Aroma ne saurait être tenue responsable du retard de livraison une fois
le colis remis au service en charge du transport.
Modalité de livraison des produits – Les livraisons sont effectuées par Colissimo.
Pour la France, les colis sont remis dans la boîte aux lettres du Client. Les colis sont remis sans signature. Dans le cas où la boite aux lettres est de taille insuffisante, le colis est remis soit au destinataire de la commande soit à défaut et à l’initiative de la Poste à toute autre personne présente à l’adresse qui accepte d’en prendre livraison. Dans ce cas, les coordonnées de ce dernier seront indiquées sur un avis remis dans la boîte aux lettres à l’adresse indiquée.
Lorsque le colis n’a pu être livré pour absence du destinataire, un avis de mise en instance est laissé par La Poste dans la boîte aux lettres du destinataire indiquant les coordonnées du Bureau de Poste le plus proche où le destinataire pourra retirer l’envoi dans un délai de 14 jours. Si le destinataire ne retire pas son colis dans les délais indiqués par les services postaux, le colis reviendra à notre entrepôt et les frais de livraison seront facturés au Client. Les Produits commandés seront soit remboursés soit réexpédiés au choix du client et à ses frais exclusifs.
Pour la France métropolitaine, la participation aux frais de livraison est de 4,50 € TTC. Les frais de livraison sont offerts pour toute commande supérieure ou égale à 60 €. Pour les autres destinations, la participation aux frais de livraison varie de 8 à 12€.
Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de La Poste faisant foi.
6. Paiements
Les paiements se font par cartes de crédit (paiement sécurisé). Les cartes Visa et Mastercard sont acceptées.
SÉCURITÉ : Les paiements sur ce Site internet s’effectuent par carte bancaire par l’intermédiaire d’un système de paiement sécurisé Stripe. Pour accroître la sécurisation de vos informations bancaires, Me Time Aroma ne les conserve pas. C’est pourquoi, vous devrez les communiquer à chaque nouvelle commande.
Me Time Aroma se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison en cas de défaut de paiement du Client, d’incident de paiement et/ou de fraude dans l’utilisation du site ou du moyen de paiement choisi par le Client.
Réserve de propriété – Me Time Aroma se réserve la propriété des Produits livrés jusqu’au paiement complet du prix.
Service Clients – Pour contacter la société Me Time Aroma :
Par le formulaire de « Contact » sur le site metime-aroma.com.
Par téléphone au 06.03.95.68.10 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Par courrier à l’adresse : 190, rue Topaze, 13510 Eguilles, France.
Disponibilité des produits – Me Time Aroma fait son possible pour assurer la disponibilité des Produits proposés sur le site Internet. Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Si un Produit de la commande n’est pas disponible au moment de la préparation, Me Time Aroma enverra rapidement un email au Client afin de lui proposer une solution de remplacement adaptée.
Garanties légales des produits – Me Time Aroma respecte l’ensemble de ses obligations légales de garanties telles que la garantie de délivrance conforme prévue aux articles L211-4 et suivants du Code de la consommation et la garantie pour vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Me Time Aroma rappelle à ses Clients que les Produits Me Time Aroma doivent être conservés à l’abri de la lumière et d’une température trop élevée et peuvent être soumis à une date de péremption. Seront donc exclus de la garantie les Produits qui n’auraient pas été stockés dans les conditions recommandées.
7. Retours et échanges
En cas d’anomalie liée au contenu de la commande, Me Time Aroma invite le Client à contacter directement le 06.03.95.68.10 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Retour au titre du droit de rétractation : Le Client peut changer d’avis et annuler sa commande quel qu’en soit le motif dans un délai de 14 jours suivant la réception des Produits par lui-même ou par le destinataire de la commande.
Si le Client choisit d’annuler sa commande, il dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de notification à Me Time Aroma de l’exercice de son droit de rétractation pour retourner à ses frais à Me Time Aroma l’intégralité de la commande, conformément au code de la consommation, article L121-21-8.
Me Time Aroma remboursera alors l’intégralité de la commande (produits + frais d’envoi « aller ». Me Time Aroma ne remboursera pas les frais de retour (coûts encourus par le Client pour renvoyer les Produits) et à défaut de retour, Me Time Aroma pourra facturer les coûts encourus pour récupérer lesdits Produits.
Le remboursement se fera dans un délai maximal de trente (30) jours ouvrés à compter de la réception des produits retournés.
Etant précisé que les produits retournés doivent être impérativement cachetés et non utilisés.
En cas de problème, Me Time Aroma invite le Client à contacter directement le service Clients au 06.03.95.68.10.
Retour pour tout autre motif : Tout retour de Produit qui ne résulte pas de l’exercice d’une garantie ou du droit de rétractation, notamment en cas de défaut du Produit, devra faire l’objet d’un accord formel entre le Client et Me Time Aroma. Il entraînera, le cas échéant, constitution d’un avoir au profit du Client. Les frais de retour seront à charge du Client.
Modalités du retour : Dans tous les cas, les Produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, accompagnés d’une copie de la facture à : Me Time Aroma, 190, rue Topaze, 13510 Eguilles, France.
En cas de problème, Me Time Aroma invite le Client à appeler le 06.03.95.68.10 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
8. Compétences
Les ventes de Produits sur le présent site sont soumises à la loi française quelque soit le pays de résidence du Client ou le lieu de la commande. Tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation d’un contrat conclu entre le Client et Me Time Aroma est soumis à la compétence exclusive du tribunal dépendant du lieu de résidence du vendeur, à savoir Aix-en-Provence.
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CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Me Time Aroma collecte et traite des données à caractère personnel concernant le Client et le destinataire de la commande, à savoir : Nom et prénom, adresse postale, n° de téléphone et adresse mail (sauf n° de carte de crédit) sous forme informatisée et en toute sécurité (protocole HTTPS) aux seules fins de gestion des commandes et d’envois d’information de sa part. Me Time Aroma s’engage à ne pas communiquer ses informations personnelles à des tiers, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à la bonne gestion du site web ainsi qu’au traitement et expédition des commandes.
Me Time Aroma utilise l’adresse e-mail fournit par le client lors de la création de son compte client ou par le biais du formulaire d’inscription à la newsletter, pour lui envoyer des informations et mises à jour relatives à sa commande, l’actualité de l’entreprise, offres promotionnelles en cours, etc.
A tout moment, le client peut notifier de sa volonté de ne plus recevoir d’informations provenant de Me Time Aroma et se désabonner en suivant les instructions de désabonnement incluses en bas de chaque e-mail.
Le Client bénéficie, conformément à la loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur l’ensemble des données à caractère personnel le concernant qui s’exerce en remplissant le formulaire de demande d’information dans la rubrique Contact oupar courrier à l’adresse suivante :
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MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Me Time Aroma se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu ou les caractéristiques de ces Conditions Générales de Vente. Chaque commande donne lieu à l’acceptation des Conditions Générales de Vente dans leur version en vigueur. Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
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